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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V.E.L
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S - SAVEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S - SAVEL
V.E.L. SA

Numéro de dépôt :
98740108
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque S - SAVEL

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) V.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S - SAVEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V.E.L domicilié(e) 5 Avenue du 8 mai 1945, BP 4, 59176 MASNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 537 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. V.E.L. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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V.E.L a également déposé les autres marques suivantes : Spacia , erad , SISMA


V.E.L. SA - 5 Avenue du 8 mai 1945, BP 4, 59176 MASNY - France - SIREN 414537167


S.A. V.E.L. - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340385 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction de véhicules automobiles.